Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE VILLEFALSE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE", SCAV

Numéro de dépôt :
3027691
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
20/04/2030

Présentation de la marque CHATEAU DE VILLEFALSE

Déposée le 20 avril 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU DE VILLEFALSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" domicilié(e) LES CAVES ROCBERE - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CHATEAU DE VILLEFALSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE VILLEFALSE arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE , CHATEAU SAINT MICHEL


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE", SCAV - LES CAVES ROCBERE - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2010 n°2428056 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-15

Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740140 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-18

Vin d'appellation d'origine.